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Marques déposées par DULON MICHEL
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CHATEAU DAME JANE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DAME JANE
DULON MICHEL

Numéro de dépôt :
94549793
Date de dépôt :
12/12/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/12/2014

Présentation de la marque CHATEAU DAME JANE

Déposée le 12 décembre 1994 par DULON MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DAME JANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.

Le déposant est DULON MICHEL domicilié(e) 133, Grand Jean,33760 SOULIGNAC (dossier no 2275452) - 33760 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SC DULON domicilié(e) 133, Grand-Jean,33760 SOULIGNAC (dossier no 2275452) - 33760 - France.

La marque CHATEAU DAME JANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DAME JANE est expirée depuis le 12 décembre 2014.

DULON MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU GRAND JEAN , CHATEAU TEMPLEY


DULON MICHEL - 133, Grand Jean,33760 SOULIGNAC (dossier no 2275452) - 33760 - France


SC DULON - 133, Grand-Jean,33760 SOULIGNAC (dossier no 2275452) - 33760 - France


Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2004 n°2275452 - Publication au BOPI 2004-11-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-21

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

Vins AOC provenant de l'exploitation dénommée: CHATEAU DAME JANE